Le compte rendu de la dernière séance n’observant aucune remarque, il est approuvé à l’unanimité par les membres du conseil municipal.
Monsieur le Maire ouvre la séance en annonçant la démission de Monsieur Sylvain CRETE, conseiller municipal, à compter du 16 avril 2009.






Délibération n°21/2009

Monsieur le Maire donne la parole à Monsieur LEMOINE, Adjoint aux Finances, qui présente les propositions établies par la Commission des Finances du 11 juin 2009.
Il précise que ces montants ont été déterminés au vue de certains critères, néanmoins pour 2010 un nouveau document sera établi par Monsieur GAUDEFROY, et envoyé aux associations.
Après en avoir délibéré, Le Conseil Municipal, à l’unanimité, décide l’octroi des subventions suivantes pour 2009 :

Basket Club Intercommunal d’Attichy	460 €
Club Nautique Intercommunal d’Attichy	400 €
VGA ( Athlétisme )	80 €
Compagnie d’Arc Cuise la Motte	400 €
La Pieuvre Sportive Cuise la Motte	300 €
Association Tir Cuise la Motte	310 €
Sporting Club Lamotte Breuil ( Football )	1 380 €
A.C.E.	160 €
Association Familles Rurales	160 €
Société de Chasse de Cuise la Motte	160 €
Comité des Fêtes Cuise la Motte	1 500 €
Passion et Création	160 €
Société de Pêche	160 €
Philatélie	80 €
Rencontres et Loisirs	310 €
Théâtre « Les Troublions»	160 €
Anciens Combattants	160 €
Entr’aide ( épicerie sociale Compiègne )	300 €
Les Sauveteurs de l’Oise	160 €
Sapeurs Pompiers Attichy	100 €
Vie Libre	300 €
Coopératives scolaires	460 €
Collège Louis Bouland	160 €

Délibération n°22/2009

Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal que la poursuite des travaux de restauration de l’Eglise, tranche conditionnelle 2, d’un montant estimé de 230 000 € HT, peut faire l’objet d’une aide financière de la DRAC à hauteur de 50 %.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide à l’unanimité, d’autoriser Monsieur le Maire à solliciter l’aide financière de la DRAC pour la tranche conditionnelle 2 des travaux de restauration de l’Eglise, à hauteur de 50 % du montant estimé de 230 000 € HT.



Délibération n°23/2009

Au vue du rapport d’analyse des offres établi par Monsieur LECOT, vérificateur BCPN-MH, à l’issue de la commission d’attribution des marchés qui s’est tenue en janvier 2007, il a été décidé de relancer une nouvelle consultation pour le lot n°4 – menuiserie, déclaré infructueux.
Suite à cette relance, une seule offre a été remise dans les délais avec un dossier recevable :
Entreprise ASSELIN pour un montant de 23 710,50 € HT
Le Maître d’oeuvre propose au Maître d’ouvrage de retenir l’Entreprise ASSELIN classée en première position du classement des critères de sélection et dont l’offre peut être considérée comme la plus avantageuse économiquement. L’entreprise présente les qualifications et les compétences requises pour répondre à toutes les prescriptions exigées au CCTP.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité, valide le choix de l’Entreprise ASSELIN et décide de lui attribuer le lot n°4 – menuiserie, et autorise Monsieur le Maire à signer les documents nécessaires.
Monsieur REUSSE donne des nouvelles de l’état d’avancement du chantier :

• - en attente du charpentier le chantier a pris du retard. Monsieur ALGRIN, Architecte, a signalé à l’entreprise concernée qu’elle prendrait en charge les coûts supplémentaires de location d’échafaudage
• - il a été signalé qu’il serait nécessaire de refaire l’électricité du bâtiment : coût non pris en charge par la DRAC

Délibération n°24/2009

Suite à l’emprunt contracté en début d’année auprès du Crédit Agricole, et compte tenu de l’évolution des taux d’intérêts actuels, il s’est avéré intéressant d’effectuer des remboursements d’échéance trimestrielle à compter de juillet 2009.
Les crédits nécessaires à ces règlements n’ayant pas été prévus au budget, il est nécessaire d’établir une décision modificative comme suit :

• - C/022 dépenses imprévues - 5 280 €
• - C/66111 intérêts des emprunts + 5 280 €
• - C/2138 autres constructions - 6 455 €
• - C/1641 capital emprunt + 6 455 €

Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité, autorise Monsieur le Maire, à réaliser la décision modificative n°1 - mouvement de crédits pour règlement échéance emprunt Crédit Agricole.



Délibération n°25/2009
Monsieur le Maire informe les membres du Conseil Municipal qu’en date du 2 avril 2009, Madame la Receveuse Municipale d’Attichy, a transmis le procès verbal de vérification de la régie de recettes « tennis ».
Cette dernière étant inutilisée depuis plusieurs années, il est demandé de bien vouloir la clôturer.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité, autorise Monsieur le Maire à clôturer la régie de recettes « tennis ».



Délibération n°26/2009

Le Conseil Municipal,
Considérant la demande de Monsieur le Préfet invitant les membres du Conseil Municipal à émettre un avis sur le taux de progression à retenir pour 2009, s’agissant de l’indemnité représentative de logement des instituteurs.
A titre indicatif pour l’année 2009, il est précisé que le taux prévisionnel d’évolution de l’indice des prix hors tabac est estimé à 2 %, Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité, émet un avis favorable concernant le taux de progression à retenir pour l’année 2009, soit 2 %.




Délibération n°27/2009

Monsieur le Maire informe les membres du Conseil Municipal de la mise en place par la Communauté de Communes d’un service partagé pour apporter une assistance aux communes, notamment dans le cadre :

• des marchés publics
• de l’élaboration des demandes de subventions
• du système d’information géographique et de l’intranet communautaire
• des études VRD
• de la voirie

Une convention doit être établie avec chaque commune sollicitant le service qui sera facturé 50 € de l’heure.
Monsieur le Maire demande l’autorisation de signer cette convention.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité, autorise Monsieur le Maire à signer la convention relative à la mise à disposition de services de la communauté de communes au profit de ses communes membres portant sur le service partagé.



Délibération n°28/2009

Afin de permettre le renouvellement du bureau de l’Union des Associations Foncières de Jaulzy, Croutoy, Cuise la Motte et Hautefontaine, Monsieur le Maire expose qu’il convient de désigner deux propriétaires exploitant ou non, autres que ceux désignés par la Chambre d’Agriculture.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité, désigne Messieurs REUSSE Guy, retraité, et FRANCOIS Xavier, urbaniste, tous deux domiciliés à Cuise la Motte, comme membre de l’Union des Associations Foncières de Jaulzy, Croutoy, Cuise la Motte et Hautefontaine.



Délibération n°29/2009

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide d’organiser une course cycliste en 2009.
La date retenue est le 25 juillet 2009.
La catégorie retenue est C2-C3 « ex nationale » pour 1 350 €. La municipalité organisera cette course, comme les années précédentes, en partenariat avec les commerçants et artisans de la commune,chacun payant sa contribution.

Monsieur le Maire est chargé des formalités auprès de l’AC Margny.
Monsieur LITTIERE informe qu’il a sollicité plusieurs associations de la commune pour aider à la sécurité de la course ; les conseillers municipaux et leur famille sont également les biens venus.



Suite à la démission de Monsieur CRETE Sylvain, il est nécessaire de nommer un nouveau délégué à la Communauté de Communes du Canton d’Attichy.
Madame SESBOUE Paule propose sa candidature. Cette proposition ne soulevant aucun désaccord, Madame SESBOUE est nommée déléguée à la CCCA en remplacement de Monsieur CRETE.

Madame DE LIMA LEITE FERNANDES Lydie souhaite savoir si l’entretien du parking Rue Raoul Ducollet est à la charge de la commune.
Monsieur le Maire lui répond que c’est le CILOVA qui doit procéder à l’entretien de ce parking.
Madame FALIGOT DE LA BOUVRIE Lynn demande s’il ne serait pas possible de fixer un jour de nettoyage des rues et trottoirs côté Lamotte, pour les employés communaux, car il lui semble que cela n’est pas fait assez régulièrement.
Monsieur le Maire répond que les riverains, dans un premier temps, peuvent nettoyer leur trottoir.

Madame FALIGOT DE LA BOUVRIE demande également s’il est prévu que le marquage de la RD335 soit terminé prochainement.
Monsieur le Maire signale qu’il n’a pas de nouvelles des services du département et qu’il va les relancer à ce sujet.

.Monsieur LECOMTE Raymond demande s’il ne serait pas possible de fermer le terrain situé entre le tennis et l’école car des rassemblements s’y déroulent, causant un certain nombre de nuisances.

Madame PILOT Brigitte rappelle qu’une commande de mobilier scolaire doit être réalisée pour la rentrée.
Monsieur le Maire présente une proposition de Bois et Forêts pour le reboisement en peupliers d’une parcelle coupée récemment, d’un montant de 2 371.67 € TTC.
Les membres du conseil municipal ne souhaitent pas se prononcer immédiatement et proposent d’étudier cette offre dans une prochaine commission des bois.

Monsieur le Maire présente un devis d’un montant de 10 357.36 € TTC pour l’installation d’un abris bus rue du Pont Chevalier. Il propose de faire des demandes de subventions auprès du conseil général et dans le cadre de la dotation globales d’équipement (DGE) pour aider au financement.

Monsieur le Maire informe les membres du conseil municipal que Monsieur Philippe MARINI, Sénateur Maire de Compiègne, a pris contact avec Monsieur Yves ROME, Président du conseil général, concernant le dossier de versement de subvention de la tranche ferme des travaux de restauration de l’Eglise, actuellement bloqué.


Monsieur le Maire donne la parole à Monsieur COURTEMANCHE, présent dans la salle et nouveau directeur des écoles à compter de septembre 2009.

Monsieur COURTEMANCHE informe les membres du conseil qu’il souhaite continuer certaines actions établies par Monsieur GUEGEN, ancien directeur, et apportait des idées nouvelles, notamment au niveau de l’informatique.


Rien n’étant plus à l’ordre du jour, la séance est levée à 21 heures 45