REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

EN DATE DU 24 JANVIER 2011

Le vingt quatre janvier deux mil onze à vingt heures, le Conseil Municipal de la commune de Cuise la Motte, légalement convoqué, s’est réuni en session ordinaire, au nombre prescrit par la Loi dans le lieu habituel de ses séances, sous la Présidence de Monsieur Sylvain LIOTARD, Maire.

Etaient présents :

Madame SESBOUE, Messieurs REUSSE et LEMOINE, Maires Adjoints

Mesdames LEFEBVRE, BONOMI, FALIGOT DE LA BOUVRIE, DE LIMA LEITE FERNANDES, Messieurs OSSELIN, LECOMTE, GERARD, SAPIN.

Absents ayant donné pouvoir :

Madame PILOT à Madame SESBOUE

Madame DRICOURT à Madame DE LIMA LEITE FERNANDES

Absents excusés :

Messieurs LITTIERE, FRANCOIS, NOWICKI

Secrétaire de séance : Monsieur OSSELIN Patrick

Le compte rendu de la dernière séance n’observant aucune remarque, il est approuvé à l’unanimité des membres présents.

Selon ordre du jour

Tranche complémentaire au parfait achèvement des travaux de l’Eglise

Monsieur REUSSE, 1^er adjoint en charge du dossier des travaux de l’Eglise informe que les travaux des tranches ferme et complémentaire sont terminés.

Néanmoins, il est apparu lors du démontage des bancs que les piliers de soutènements étaient trés endommagés et que, par conséquent afin de parfaire les travaux il est nécessaire de procéder à la réfection de ces piliers.

Devis CHARPENTIER pour maçonnerie                38 482.23 € HT

Devis ASSELIN pour bancs et estrade                    45 066.00 € HT

                                                                                  _____________

                                                                                  83 548.23 € HT

Monsieur REUSSE propose de solliciter une aide auprès de la DRAC et du Conseil Général pour aider au financement de ces travaux.

Après en avoir délibéré, à l’unanimité ;

Le Conseil Municipal, décide d’autoriser Monsieur le Maire à solliciter l’aide financière de la DRAC pour la tranche complémentaire au parfait achèvement des travaux de l’Eglise, à hauteur de 50 % du montant estimé de 83 548.23 € HT.

Le Conseil Municipal, décide d’autoriser Monsieur le Maire à solliciter l’aide du conseil général ainsi qu’une dérogation pour les travaux complémentaires au parfait achèvement des travaux de l’Eglise.

Demande de subvention travaux 2011

• Aménagement du marché

Afin de mettre en place un aménagement de voirie ( barrières, signalétique sur la place… ), construire un local technique et des sanitaires pour les commerçants et usagers du marché.

Après contact pris auprès de la chambre de commerce et d’industrie de l’Oise, cette opération pourrait être financée par le biais du FISAC ( Fonds d’Intervention pour les Services, l’Artisanat et le Commerce ) à hauteur de 30 % du montant HT, avec une pré-étude obligatoire d’un montant d’environ 750 € financée à 50 %.

Après en avoir délibéré, à l’unanimité,

Le conseil municipal autorise Monsieur le Maire à solliciter l’aide du FISAC  pour l’aménagement du marché.

• Lavoir

Pour faire suite aux travaux de rénovation du lavoir en 2010, il est nécessaire de procéder à la réfection de la toiture.

Entreprise DECULTOT a proposé deux offres pour la couverture:

- 1^ère offre : 6 342 € TTC avec option à 980 € TTC

- 2^ième offre : 4 564 € TTC avec option à 980 € TTC

Entreprise LARMOYER a proposé une offre pour la charpente :

- 7 177 € TTC

Après en avoir délibéré, à l’unanimité,

Le Conseil municipal autorise Monsieur le Maire à solliciter une aide au titre de la réserve parlementaire pour aider au financement de la réfection de la toiture du lavoir.

• Informatisation de l’Ecole 2^ième tranche et matériel pour 4^ième classe de maternelle

Afin de poursuivre l’informatisation de l’école, il serait nécessaire de procéder à l’acquisition d’un tableau interactif d’un coût d’environ 2 500 €.

Compte tenu de l’effectif important des élèves de maternelle à la rentrée 2011/2012, une nouvelle organisation va être mise en place nécessitant l’équipement en matériel éducatif d’une 4^ième classe de maternelle pour un coût d’environ 5 000 €.

Après en avoir délibéré, à l’unanimité,

Le Conseil municipal autorise Monsieur le Maire à solliciter une aide au titre de la réserve parlementaire pour l’acquisition d’un tableau interactif et du matériel éducatif.

• Mise en sécurité de l’école

Un devis a été demandé à la société PERRIN pour la mise en place d’un système d’alarme à l’école du Vandy.

Des renforcements au niveau de l’entourage sont également envisagés.

• Aire de jeux rue du Bosquet

Une première tranche d’installation d’aires de jeux va être installée à l’école du Vandy. Dans le projet initial était également prévue une installation rue du Bosquet. Il est nécessaire de revoir les jeux à installer et actualiser les coûts avant de faire une demande de subvention.

Renouvellement du contrat d’entretien des espaces verts

Monsieur REUSSE, 1^er adjoint, en charge du dossier, propose le renouvellement du contrat d’entretien d’espaces verts à l’entreprise DROIT pour un montant HT de 15 367 € soit un montant TTC de 18 378.93 €

Après en avoir délibéré, à l’unanimité,

Le Conseil municipal, décide de renouveler le contrat d’entretien des espaces verts à l’entreprise DROIT pour un montant de 15 367 € HT soit 18 3783.93 € TTC.

Questions diverses

Madame SESBOUE fait part d’un courrier du Comité des Fêtes sollicitant l’utilisation du terrain situé face au parc de la Fontaine Mignonne pour l’organisation de leurs festivités.

Actuellement ce terrain n’est pas utilisable en l’état. Un rendez vous devra être pris avec les membres du Comité des Fêtes.

Madame DE LIMA LEITE FERNANDES signale que le personnel de l’Association Bonbons et Chocolat s’inquiète de son avenir lors de la reprise par la commune.

Actuellement il y a des contacts permanents entre le Président, la Vice Présidente de l’Association et la commune pour que la reprise se déroule le mieux possible.

Monsieur SAPIN informe que les premiers chiffrages du projet de restauration scolaire et périscolaire ont été examinés par la commission : un prochain compte rendu sera fourni.

Un nouveau rendez vous avec le cabinet d’architecte sera pris afin de connaître les coûts de fonctionnement et déterminer le scénario final.

Madame FALIGOT DE LA BOUVRIE demande combien de fois passe la société VEOLIA pour le nettoyage des rues : 4 fois par an.

Elle informe de la réunion du 11 février 2011 organisée pour la création d’un syndicat du rû de Vandy, ainsi que de la conférence organisée le 6 mai par l’association Mémoires d’Attichy sur la deuxième guerre mondiale.

Monsieur LEMOINE remercie Monsieur NAUDIN pour la non facturation du 4^ième trimestre d’aide à l’Association Bonbons et Chocolat.

Monsieur REUSSE informe que le Salon artistique se déroulera les 19 et 20 mars 2011 .

Rien n’étant plus à l’ordre du jour, la séance est levée à 21 heures 50.