REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

EN DATE DU 21 mai 2012

 

 

Le vingt et un mai deux mil douze à vingt heures, le Conseil Municipal de la commune de Cuise la Motte, légalement convoqué, s’est réuni, en session ordinaire, au nombre prescrit par la Loi dans le lieu habituel de ses séances sous la Présidence de Monsieur Sylvain LIOTARD, Maire.

 

Etaient présents :

Messieurs REUSSE et LEMOINE, Maires Adjoints

Mesdames FALIGOT DE LA BOUVRIE, BONOMI, LEFEBVRE, Messieurs LECOMTE, GERARD, SAPIN.

 

Absents ayant donné pouvoir :

Monsieur NOWICKI à Monsieur LIOTARD

Monsieur LITTIERE à Monsieur LEMOINE

 

Absents excusés :

Mesdames SESBOUE, DE LIMA LEITE FERNANDES.

 

Absents :

Mesdames PILOT, DRICOURT, Messieurs OSSELIN, FRANCOIS

 

Secrétaire de séance : Madame BONOMI Patricia

 

Le compte rendu de la dernière séance n’observant aucune remarque, il est approuvé à l’unanimité par les membres présents.

 

 

 

Restauration de l’Eglise : avenant de sujétions techniques imprévues ne résultant pas du fait des parties

 

Considérant le problème important de maçonnerie des piles de la nef apparu suite à la dépose des lambris, et qui pouvait entraîner l’effondrement des dites piles,

Considérant que pour parer à cet effondrement il est nécessaire de réaliser des travaux supplémentaires non prévus au marché initial,

Considérant que ces travaux ont entrainé des coûts supplémentaires et que la procédure réalisée était inadaptée à la situation,

Il est nécessaire d’annuler la procédure réalisée auparavant et de passer un avenant de sujétions techniques imprévues ne résultant pas du fait des parties pour la réalisation des travaux de restauration des piles de la nef de l’Eglise,

La Commission d’Appel d’Offres réunie le 10 mai 2012 a émis un avis favorable à la passation de cet avenant, comme suit :

 

Montant initial du marché :

 

Lot n°4 : menuiseries Ets ASSELIN : 23 710.50 € HT soit 28 357.76 € TTC

 

 

Incidence financière de l’avenant :

 

Montant de l’avenant lot n°4 : Ets ASSELIN

Montant HT : 44 170 €                                             Montant TTC : 52 827.32 €

Nouveau montant du marché lot n°4 : Ets ASSELIN

Montant HT : 67 880.50 €                                         Montant TTC : 81 186.08 €

 

Après en avoir délibéré, à l’unanimité,

Le conseil municipal approuve l’avenant de sujétions techniques imprévues ne résultant pas du fait des parties pour la réalisation des travaux supplémentaires de restauration des piles de la nef de l’Eglise, et autorise Monsieur le Maire à le signer.

 

 

Questions diverses

 

Madame LEFEBVRE demande s’il est possible de faire un point sur la tenue des bureaux de vote avant les élections législatives.

 

Madame FALIGOT DE LA BOUVRIE fait remarquer que les absences au Conseil Municipal sont récurrentes de la part de certains conseillers.

Elle informe que l’inauguration de l’Eglise se déroulera le 16 juin 2012, et qu’un concert de gospel organisé avec le Comité des Fêtes aura lieu le 30 juin 2012.

Elle demande si la peinture anti tag dans les toilettes du marché sera terminée prochainement. Il lui est répondu que l’extérieur est déjà fait, et que l’intérieur sera terminé prochainement.

Elle signale que le lavoir est de nouveau ensablé et demande la possibilité de contacter les propriétaires des bois situés au dessusafin de trouver une solution à ce problème.

 

Rien n’étant plus à l’ordre du jour, la séance est levée à 20 heures 30.